1. Présentation du site
Conformément à l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Cap Aliment l’identité des responsables de sa création et de son suivi :
- Directrice de la publication : Juliette Fontaine
- Email : contact@capaliment.fr
- Téléphone : +33 1 76 54 32 10
- Adresse : 12, avenue des Champs, 75008 Paris, France
2. Conditions générales d’utilisation
L’utilisation du site Cap Aliment implique l’acceptation des présentes conditions générales d’utilisation, susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.
Le site est accessible en permanence, sauf en cas de maintenance technique. Les utilisateurs seront alors informés des dates et heures de l’intervention. Les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment, les utilisateurs sont donc invités à les consulter fréquemment.
3. Description des services
Le site Cap Aliment propose des informations sur la nutrition, la santé naturelle, le sport et le bien-être. Bien que nous nous efforcions de publier des informations exactes, Cap Aliment ne saurait être tenu responsable d’inexactitudes ou d’omissions, qu’elles soient de son fait ou causées par des tiers. Les informations sont fournies à titre indicatif et sont sujettes à modification.
4. Limites techniques
Cap Aliment ne saurait être tenu responsable des dommages matériels liés à l’utilisation du site. L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel récent, sans virus, et un navigateur à jour.
5. Propriété intellectuelle
Cap Aliment détient les droits d’usage ou de propriété intellectuelle sur tous les éléments du site, y compris les textes, images, graphismes, logos, et autres contenus. Toute reproduction, modification ou adaptation sans autorisation écrite est interdite et sera considérée comme une contrefaçon.
6. Limitation de responsabilité
Cap Aliment ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés à l’utilisateur lors de l’accès au site. Les espaces interactifs, comme le formulaire de contact, sont modérés, et tout contenu illicite peut être supprimé sans préavis.
7. Gestion des données personnelles
Les données personnelles collectées sur Cap Aliment sont protégées conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 et au RGPD. Les utilisateurs peuvent exercer leurs droits d’accès, de rectification et d’opposition en écrivant à contact@capaliment.fr, accompagnés d’une copie de pièce d’identité.
Aucune donnée personnelle n’est vendue ou transférée sans consentement, sauf en cas de rachat du site. Les bases de données sont protégées par la loi du 1er juillet 1998.
